CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION - (CGU)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet Docteur Cobain, accessible à l’adresse www.docteurcobain.com.
Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.

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Article 2 – Informations légales

Éditeur du site : Christian Eck
Statut : micro-entrepreneur
SIRET : [numéro SIRET]

Adresse : 7 rue de la colle 83740 La Cadiere d’azur.
Email : contact@docteurcobain.com

Hébergement : Le Site est hébergé par la société Hostinger International Ltd, située à Lordou Vyrona 61, Larnaca, Chypre.
www.hostinger.com

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Article 3 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour maintenance ou mise à jour, sans préavis.

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Article 4 – Contenu du site

Le site propose :

• la présentation de l’univers artistique de l’artiste,
• des œuvres originales et objets décorés,
• des contenus visuels (images, photographies),
• des informations commerciales et légales.

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes, mais ne garantit pas l’exactitude ou l’actualité permanente du contenu.

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Article 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, œuvres, graphismes, logo, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est strictement interdite.
L’achat d’une œuvre n’emporte aucun transfert de droits d’auteur.

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Article 6 – Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des interruptions du site,
• des bugs ou erreurs,
• des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site.

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Article 7 – Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

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Article 8 – Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant : contact@docteurcobain.com.
Dans le cadre de l’utilisation du site www.docteurcobain.com, les données suivantes peuvent être collectées :

• nom et prénom
• adresse email
• adresse postale
• informations de paiement (via prestataire sécurisé)
• données de navigation (cookies)

8-1 / Finalité de la collecte

Les données sont collectées pour :

• la gestion des commandes et livraisons
• la communication avec le client
• la gestion comptable et légale
• l’amélioration du site

8-2/ Base légale du traitement

Les traitements sont fondés sur :

• l’exécution d’un contrat (commande)
• l’obligation légale
• le consentement de l’utilisateur

8-3/ Destinataires des données

Les données sont destinées exclusivement à Docteur Cobain.
Elles peuvent être transmises à des prestataires techniques (paiement, livraison, hébergement), uniquement dans le cadre de leur mission.
Aucune donnée n’est vendue ou cédée à des tiers.

8-4/ Durée de conservation

Les données sont conservées :

• pendant la durée légale obligatoire pour les données comptables
• pendant 3 ans pour les données commerciales
• jusqu’à suppression sur demande pour les autres données

8-5/ Droits de l’utilisateur

Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès
• droit de rectification
• droit d’effacement
• droit d’opposition
• droit à la portabilité

Toute demande peut être adressée à : contact@docteurcobain.com

8-6/ Sécurité

Le responsable du traitement met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des données personnelles.

8-7/ Modification

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site.

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Article 9 – Les Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins :

• techniques
• statistiques
• de navigation

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

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Article 10 – Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur le site.

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Article 11 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

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Article 12 – Acceptation des CGU

En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et les accepter sans réserve.